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CONSEIL ZLECAf / RÈGLES D’ORIGINE

La préférence existe. C’est la réclamer qui est difficile.
Le Cameroun a publié son offre tarifaire dans le cadre de l’offre de la CEMAC, et a été parmi les premiers pays à commercer dans le cadre de l’Initiative de commerce guidé. Pourtant, les entreprises constatent régulièrement qu’elles ne peuvent pas expédier sous préférence, parce que l’origine ne peut pas être prouvée ou que la procédure du pays partenaire n’est pas en place.

De la compréhension de l’accord à son utilisation commerciale

Planifier votre entrée sur le marché

Notre objectif

LE PARCOURS
Comprendre

L’ITINÉRAIRE

Préparer

Évaluez si votre produit, votre documentation et vos opérations peuvent satisfaire aux exigences d’origine.

Entrer

Évaluez si votre produit, votre documentation et vos opérations peuvent répondre aux exigences d’origine.

Développer

Transformez une première expédition en une opération transfrontalière durable.

PROCESSUS

Qualifier, documenter, expédier

PROCESSUS

Votre produit est-il éligible ?

Classification dans la bonne ligne tarifaire, puis le test d’origine : entièrement obtenu, transformation substantielle, seuil de valeur ajoutée ou changement de position tarifaire.

PROCESSUS

De la première conversation
à un système opérationnel.

02

Analyse des lignes tarifaires et marge de préférence

Lesquels de vos produits bénéficient matériellement des programmes, et sur quels marchés de destination.

01

Diagnostic de préparation à la ZLECAf

Là où se situe votre entreprise par rapport aux exigences du commerce préférentiel, et ce qu’il faudra pour combler l’écart.

03

Détermination des règles d’origine

Analyse de l’origine produit par produit, avec le raisonnement documenté de manière à résister à toute contestation.

04

Conception du processus de certificat d’origine

Une procédure reproductible, des modèles de déclaration des fournisseurs et une tenue de dossiers prête pour la vérification.

05

Planification de l’entrée sur le marché

Liste restreinte de marchés cibles fondée sur la logique du coût rendu, les options de distribution et l’identification de partenaires.

06

Appui aux corridors et à la facilitation des échanges

Analyse des itinéraires, procédures de transit et liste priorisée des obstacles qui vous coûtent réellement de l’argent.

Pouvez-vous le prouver sur le papier ?

Procédure de certificat d’origine, déclarations des fournisseurs, une nomenclature des matériaux retracée jusqu’au niveau des intrants, et une tenue de dossiers qui résiste à une demande de vérification de l’autorité douanière importatrice.

Pouvez-vous physiquement le transporter ?

Régimes de transit, procédures de corridor et barrières non tarifaires qui coûtent souvent plus cher que le tarif lui-même. Une préférence que vous ne pouvez pas utiliser ne vaut rien.

PROCESSUS

De la première conversation à un système opérationnel.